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Marques déposées par Commune de SalernesTODO
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Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale
Commune de Salernes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3538900
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/11/2017
Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale de Commune de Salernes

Présentation de la marque Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale

Déposée le 15 novembre 2007 par Commune de SalernesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale »

Le déposant est Commune de SalernesTODO domicilié(e) 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Salernes domicilié(e) 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale est expirée depuis le 15 novembre 2017.

Commune de Salernes a également déposé les autres marques suivantes : Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE , Comptoir de la Céramique , " SALERNES "


Commune de Salernes collectivité territoriale - 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 218301216


Mairie de Salernes - 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation de logements temporaires.